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Dominique Foy
75000 Paris – France

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1. Présentation

Ce site Web est le site Internet de Dominique Foy.

Ce site web permet notamment :
* la consultation des créations et dessins de Dominique Foy.
* la consultation d’informations sur les services proposés par Dominique Foy, y compris par le biais de documents à télécharger.
* La possibilité de consulter les informations diffusés par les membres utilisateurs de la plateforme.
* « Les commentaires que l’on peut trouver au pied des billets reflètent uniquement l’avis de leurs auteurs. »

2. Mise en garde

2.1. L’information contenue dans ces pages n’est fournie qu’à titre informatif. Dominique Foy décline toute responsabilité quant au contenu des présentes pages et à l’utilisation qui pourrait en être faite.
2.2. Les photographies et documents reproduits sur le site de Dominique Foy sont non contractuels et ne peuvent engager la responsabilité de Dominique Foy.
2.3. En accédant au site Dominique Foyet en l’utilisant vous reconnaissez être lié par les présentes Conditions d’Utilisation du Site et à les respecter.

3. Représentant légal

Editeur du service : Dominique Foy – Paris – France
Hébergeur : OVH

4. Conditions d’accès et d’utilisation

4.1. L’accès au site http://www.dominiquefoy.com est ouvert à tous.
4.2. La consultation du site http://www.dominiquefoy.com est soumise à la réglementation française en vigueur. L’information communiquée en l’espèce ne prétend aucunement à l’exhaustivité.

5. Moyens techniques

5.1. Avant toute utilisation du service, il appartient aux utilisateurs de se rapprocher de leur fournisseur d’accès afin de s’assurer que le navigateur utilisé permet bien l’accès, dans une configuration sécurisée, au site Web.
5.2. De même, avant toute utilisation, il appartient à l’utilisateur de s’assurer que les pages visionnées soient à jour, après avoir vidé son cache ou pris en compte le fonctionnement de son Proxy.
5.3 Le site web est réalisé par la société SOLU-VENTE grâce à une solution CMS de gestion de contenu.

6. Mise en garde technique

6.1. L’utilisateur du site Web reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en bon état de fonctionnement.
6.2. L’utilisateur du site Web reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.
6.3. L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le site Web est accessible 24h/24h et 7 jours/7 jours, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure du réseau de télécommunication, autres difficultés techniques ou opérations de maintenance.

7. Droits de propriété intellectuelle

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Important : Nous nous réservons le droit de modifier les présentes Conditions d’Utilisation du Site et vous invitons à les consulter régulièrement.

Dominique Foy
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